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document unique et système de management

jeudi 1er octobre 2009, par Philippe Bataille


Cet article est la refonte et l’amélioration d’un article de même n° publié en décembre 2006.

Document unique

De quoi parlons nous ?

"L’employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs article R230-1 du code du travail"

On parle d’évaluation des risque donc :

  • inventaire des risques,
  • chiffrage des risques,

Ca ressemble fortement à l’élaboration d’un "portefeuille des risques", en effet, pour que ça en soit un vrai, il suffira de chiffrer les risques en gravité et fréquence d’occurrence probable pour avoir des criticités additionables.

criticité = gravité x probabilité

système de management de la sécurité au travail

Comme tout système de management, le "système de management de la sécurité " est basé :

  • sur une démarche d’amélioration, (politique de la direction)
  • sur des actions coordonnées et documentées "processus", "procédures", "enregistrements",
  • sur un dispositif de pilotage objectif, audit , analyse des écarts et amélioration

on se reportera utilement aux normes telles que l’OHSAS 18001

Dans tout ça où se trouve le document unique ?

Réponse : au centre du système en effet :

  • avant d’avoir un objectif, il faut savoir où l’on est et quelle est notre marge de progression,
  • l’évaluation se fait selon un processus et selon des procédures (pour une petite structure ces mots sont pompeux en effet le processus et la procédure peuvent tenir en une seule page)
  • le document unique est le résultat du processus d’évaluation
  • le document unique sert de base aux audits sécurité

(pendant son tiers temps, le médecin du travail pourrait utilement l’examiner et participer à l’évaluation chiffrée. Par chiffrer j’entends donner une valeur numérique au risque et non et non le rendre incompréhensible par un cryptage avec un jargon non partagé).

d’un système de management partiel vers un système de management global

Si nous avons un document unique, c’est que nous avons su :

  • détecter des risques,
  • évaluer des risques pour le personnel de l’entreprise.

Nous avons donc appliqué une démarche pour y arriver ;

  • formalisons cette démarche nous avons une procédure ;
  • désignons un responsable et allouons lui moyens et objectifs, nous avons un processus (enfin presque).
  • replaçons cette démarche dans le fonctionnement général de l’entreprise et formalisons le dans un document "manuel de management des risques hygiène et sécurité de l’entreprise.

Pour nous assurer de la bonne progression (non régression) :

  • mettons en place une procédure de recueil des infos sécurité et vérifions périodiquement la prise en compte de la politique sécurité ; profitons pour nommer ce processus "audit".
  • traitons l’ensemble des risques avec l’ensemble de l’encadrement supérieur (il faut qu’il soit associé à cette démarche si l’on veut avoir un encadrement responsable),
  • planifions cet examen d’une manière périodique et nommons cet examen « revue de direction HST »,

Améliorons ce système à chaque boucle en s’aidant des normes (il faut prendre les normes comme une aide et non comme une contrainte)

Nous avons ainsi créé le socle d’un système de management de la sécurité.

Progressons encore en intégrant la satisfaction du client (qualité) ou les valeurs écologiques (environnement)

Nous avons alors un système de management intégré

Nota cet article ne présente que la démarche globale, les tâches d’organisation, d’audit, ou de documentation demanderont l’aide d’un professionnel des systèmes de management ; mais l’essentiel doit provenir de l’entreprise et non du consultant.

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